Conditions générales de vente
Ce site est un site vitrine : aucune vente n'y est conclue directement. Les prestations et abonnements sont commercialisés sous la marque Zerval et régis par les conditions générales de vente propres à chaque service. Elles sont reprises ci-dessous.
Zerval Smart — particuliers (B2C)
Les accompagnements et abonnements destinés aux particuliers (pré-diagnostic, Pass Incident, récupération de compte, Zerval Protect…) sont régis par les CGV de Zerval Smart : droit de rétractation, garantie légale de conformité, médiation de la consommation et modalités propres au B2C.
Zerval Pro — organisations (B2B)
Les abonnements et prestations destinés aux organisations (Essentiel, Résilience, Performance, Souveraineté, passes crise et audit…) sont régis par les CGV de Zerval Pro : conditions B2B, niveaux de service (SLA), accord de traitement des données (DPA, art. 28 RGPD) et modalités de facturation.
Missions du cabinet — Zerval Cybersécurité
Les missions humaines conduites par le cabinet (gestion de crise, preuve numérique et forensic, dossiers sensibles, RSSI et DPO externalisés) font l'objet d'un devis et d'un contrat de prestation spécifiques, cadrés avant toute intervention.
Éditeur
DATASHIELD RISK CONSULTING (SAS au capital de 10 000 €, RCS Lyon 984 134 916) édite la marque Zerval et ses services. Voir les mentions légales.